La Combe d'Arc
Présentation de la marque La Combe d'Arc
Déposée par voie électronique le 20 juin 2014 par Dupré et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Combe d'Arc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque La Combe d'Arc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099605.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Combe d'Arc est expirée depuis le 20 juin 2024.
Dupré et Fils a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41